C’est la grande nouvelle du jour : l’Union européenne en la personne de son négociateur en chef, Michel Barnier, a trouvé un terrain d’entente avec le Royaume-Uni de Boris Johnson pour le Brexit. Reste aux parlements européen et britannique à voter le nouveau traité – c’est loin d’être fait. Mais en attendant, tout ça reste nébuleux. Alors on vous propose d’y voir plus clair pour s’instruire en s’amusant. Tuez moi.

1. L'Irlande du Nord bénéficiera d'un statut tiers à vocation de partage entre les droits britannique et européen

Sur la base d’une négociation tripartite visant à un alignement réglementaire britannique en matière commerciale sur le contenu des traités européens préalablement signés, permettant de ce fait à l’entité autonome irlandaise de maintenir des relations de proximité avec l’Europe tout en satisfaisant à l’exigence britannique d’unicité du pays.

2. Les frontières physiques ne seront pas matérialisées dans un cadre contraignant

Ce qui mènera à la mise en oeuvre de contrôles amoindris dans une relation de coopération interdépendante où chacun restera responsable de ses flux migratoires tout en appliquant une marge de tolérance indexée sur le produit intérieur brut des reliquats diamantaires britanniques dans le golfe du Tonkin.

3. En matière de circulation des biens immatériels, la donne change

Personnes morales et biens immatériels seront autorisés à transiter de part et d’autre de la Manche à condition d’être confinés dans une mécanique implémentatoire conforme à la directive LR-652B amendée en 1998 par le Commissaire au marché intérieur. Il s’agira dès lors de procéder au cas par cas.

4. Echanges parodontiques en matière écologique

Le Royaume-Uni s’engage par la voie du décret à observer ses engagements écologiques en parodontie, tout en garantissant à ses citoyens un reporting régulier des avancées des discussions sur le retraitement des déchets dans le cadre des échanges répétées avec l’Union. Le non-respect de la présente disposition pourrait conduire à la remise en cause de l’accord sur la base d’une concurrence libre et non faussée.

5. Energie et transport

En accord avec le reste des Etats membres, le Royaume-Uni s’engage à reverser 12% de son apport énergétique global à l’Irlande, laquelle devra reverser à son tour une part du budget européen perçu pour la transition énergétique à une caisse centrale cogérée dont l’indexation au budget européen sera soumise à un vote britannique une fois tous les deux ans sous réserve d’acceptation de la directive 6B34 par le Parlement ou au moyen d’un référendum triannuel.

6. Une saisine partagée

En cas de litige commercial entre le Royaume-Uni, l’Union européenne et un tiers pays ne faisant pas partie du programme d’inscription à l’Union, il sera possible de saisir une cour compétente afin de régler le litige mais la saisine devra se faire conjointement par le Royaume-Uni représenté par 2/3 de ses assesseurs commerciaux et l’Union européenne à la majorité qualifiée. En cas de retard dans la saisine d’une ou de l’autre des parties, le problème sera réglé au shifoumi.

7. Compétitions sportives

Le Royaume-Uni quitte l’Union européenne mais rejoint « l’espace commun », cet espace où l’on retrouve tous les pays non-européens qui ont vocation à envoyer leurs compétiteurs dans les compétitions européennes, à l’image d’Israël à l’Eurovision où le Pays de Galles qui n’est pas un pays en rugby. Dès lors, il convient pour les équipes britanniques de s’inscrire sur un formulaire d’appellation C245-96 disponible dans tous les offices nationaux sportifs afin de fournir à l’Union européenne la liste des ressortissants susceptibles, dans les 25 ans à venir, de participer à une compétition européenne ou en qualité de ressortissant du territoire européen non soumis à l’union. Des dérogations sont possibles.

8. Sort des élus britanniques au parlement européen

Dans le cadre de la période de transition prévue pour durer jusqu’en 2020, les élus britanniques au parlement européen continueront de siéger et de toucher leur salaire mais sur la base d’une dégressivité indexée à l’avancée des négociations de sortie de sorte qu’un parlementaire européen britannique devra se présenter de 3/4 pour prendre moins de place au bout d’un an et ne pas siéger plus de 12 minutes consécutives en séance à compter de 2021 sur des sessions limitées à 6 occurrences de 12 minutes dans le cas où les questions discutées seraient d’ordre économique, 4 occurrences de 12 minutes dans le cas où les discussions porteraient sur des affaires régaliennes ou d’ordre interne à l’Union.

Et bah voilà, on y voit plus clair.